Article 1. Clause générale
Nos ventes sont soumises aux présentes conditions générales qui prévalent sur toutes conditions d’achat sauf dérogation formelle et express de notre part.

Article 2. Description générale des produits et des services
Afin de permettre au client de connaître les produits et services qu’il souhaite acheter avant de les commander et conformément à l’article l 111-1 du code de la consommation, la société l’institut présente sur son site web les caractéristiques des produits et les services proposés à la vente. En particulier, le catalogue décrit les spécifications, illustrations et indications,  la durée, la description, les modalités et le cas échéant le prestataire des services. l’institut se réserve le droitde modifier ou changer sans avis préalable les produits ou les services présentés dans le catalogue. L’institut s’interdit toutefois de modifier les spécifications des produits ou des services déjà commandés par les clients. Le choix et l’achat d’un produit ou d’un service sont placés sous l’unique responsabilité du client. L’impossibilité d’utiliser le produit acheté pour quelque cause que ce soit, notamment pour incompatibilité avec le matériel déjà possédé par le client, ne peut en aucun cas donner lieu à dédommagement ou à annulation de l’achat auprès
l’institut, sauf disposition contraire prévue dans les présentes conditions générales de vente. Les photographies et graphismes des catalogues et des
produits proposés à la vente ne sont qu’indicatifs et n’engagent nullement le vendeur. Au cas où un fournisseur modifie un produit, la représentation
graphique de celui-ci ne saurait engager la responsabilité du vendeur ni même affecter la validité de la vente.

Article 3. Prix
Les prix de vente des produits et des services figurant sur le site sont en euro, toutes taxes comprises. les éventuels frais de livraison sont à la charge du client et sont facturés en supplément du prix de vente des produits et éventuellement des services. les frais de livraison sont variables en fonction du poids des colis à livrer et du montant total de la commande. Le client sera toujours informé avant l’enregistrement définitif de sa commande des frais de livraison liés à celle-ci. et, le paiement sera demandé au client pour le montant total de l’achat, intégrant les prix des produits ou services commandés et majorés des frais de livraison. ainsi, la confirmation d’accord de paiement de la commande par le client implique que ce dernier accepte de payer les frais de livraison afférents qui ne peuvent donc constituer une raison valable de remise en cause de la commande après son enregistrement définitif.

Article 4. Prise de commande
Seuls les produits et les services présentés et offerts sur le site pourront faire l’objet d’une commande. Le client peut passer commande auprès l’institut directement sur son site web en remplissant un bon de commande. les commandes passées engagent le client de manière irrévocable. Toute commande passée auprès l’institut sera confirmée par e-mail dès son inscription avec l’envoi au client d’une confirmation. Après validation de la commande dans le cadre de l’achat, l’institut transmettra par e-mail au client un document récapitulatif de la transaction (indiquant notamment le montant total facturé et les frais de livraison inclus). a toutes fins utiles, l’institut conseille aux clients qui commandent directement sur les sites d’archiver ou d’imprimer une copie du bon de commande jusqu’à réception du document récapitulatif de la transaction.

Article 5. Disponibilité
Les offres de produits et services sont proposées dans la limite des stocks disponibles. pour les produits non stockés dans l’institut les offres sont valable sous réserve de disponibilité chez les fournisseurs. dans ce cadre, des indications de disponibilité des produits sont fournies aux clients au moment de la passation de la commande.

Ces informations provenant directement des fournisseurs, les erreurs et modifications exceptionnelles sont indépendantes de la volonté de l’institut. Dans le cas d’indisponibilité de produit après passation de la commande l’institut informera les clients : Par mail, par courrier dans les meilleurs délais. Les clients pourront alors demander l’annulation ou l’échange de la commande.

Article 6. Facturation
Après validation de la commande, une facture émise par l’institut et constatant le détail de la transaction est transmise au client.

Article 7. Modalités de paiement et sécurisation
Le paiement du montant total correspondant au produit ou service commandé, frais de livraison inclus, sera dû en entier par carte bancaire, carte de crédit, virement bancaire, chèque bancaire, mandat cash, au moment où la commande d’un produit ou d’un service est conclue, c’est-à-dire au moment de la réception de la confirmation de la commande. A cet effet, lors de chaque commande, le client devra fournir les informations requises, mentionnées sur les sites (notamment le numéro de carte bancaire, la date d’expiration de la carte et le montant payé). Soit directement sur la page du site prévue à cet effet, soit par télécopie ou par téléphone. Aucune commande ne sera acceptée ni confirmée tant que les informations requises pour le paiement n’auront pas été communiquées. Le système de paiement par internet est sécurisé par le système ssl.

L’institut a adopté ce procédé et renforcé l’ensemble de brouillage et de cryptage pour protéger le plus efficacement possible toutes les données liées aux moyens de paiement. L’institut a mis en place une procédure de vérification des commandes destinée à assurer qu’aucune personne n’utilise les coordonnées bancaires d’une autre personne à son insu. dans le cadre de cette vérification, il pourra être demandé au client d’adresser par fax ou par courrier à l’institut une copie d’une pièce d’identité ainsi qu’un justificatif de domicile. la commande n’est validée qu’à réception de ces pièces. le délai de livraison au client peut être influencé par tout retard dans la transmission des informations. en cas de non fourniture des pièces dans un délai de 15 jours calendaires partant de la date de prise de commande, l’institut se réserve le droit d’annuler la commande et de re créditer la carte du client.